---

Toutes les éléments ou composants se trouvant sur ou disponibles au téléchargement à travers ce site dont les manuscrits, les documents écrits, les textes, les graphiques, les logos, les logiciels, les bases de données, les icônes, les images, les clips audio et vidéo constituent la propriété exclusive du propriétaire de ce site ou de l’auteur valable de tels matériaux et sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur du Canada, toutes les lois étatiques applicables ainsi que les lois internationales. Le contenu et les logiciels se trouvant sur ce site peuvent être utilisés comme ressources lors de l’accès au site mais ne peuvent être téléchargés ni utilisés à quelque autre fin que ce soit. Tout autre usage est interdit et constituera une violation des droits de propriété du propriétaire ou de l’auteur relatifs.

Le propriétaire de ce site revendique tous les droits de propriété sur tous les noms de marques et marques déposées se trouvant sur les pages du site, peu importe si un dépôt de marque a été effectué ou non. Le nom « capsules du monde » est une marque de commerce de Visioneb Solutions Technologiques inc. le propriétaire de ce site et se réserve tous les droits au Canada et dans d’autres pays. Toute utilisation des noms de marque du propriétaire en relation avec un produit ou service n’appartenant pas au propriétaire du site, à moins qu’elle soit autorisée par contrat de licence écrit, constituera une violation des droits d’auteurs d’un tel propriétaire, lequel peut engager une action conformément à la Loi sur les droits d’auteurs et/ou lois internationales sur les droits de marque ou lois équivalentes des autres pays.

Retour au site